Le tarif de base proposé par SpedireBox inclut l’enlèvement, le transport et la livraison de l’envoi.
Frais supplémentaires possibles
Des surcoûts peuvent être appliqués dans les situations suivantes :
Changement ou erreur d’adresse de livraison
- UPS : 8 € HT.
- DHL (national) : 5 € HT.
- DHL (international) : 12 € HT.
- TNT : 5 € HT.
Traitement du retour
- Prix fixe : Chronopost : 8 € HT.
- Prix variable :
- Simulez, via le site, un nouvel envoi de la marchandise depuis le lieu d’expédition du retour jusqu’à sa destination. Le coût correspondra au tarif initial du transporteur et service choisi.
- Pour les transporteurs TNT et UPS :
- Frais d’entreposage : 15 € HT.
- Frais de transport pour acheminer la marchandise jusqu’à notre entrepôt situé en région parisienne.
- Durée maximale de stockage : 1 mois. Passé ce délai, le colis sera considéré comme abandonné et détruit.
Étiquette non conforme
- Chronopost : 2 € HT par étiquette.
- TNT : 2 € HT par étiquette.
- UPS : 4,70 € HT par étiquette.
- DHL : 3 € HT par étiquette.
Entreposage de marchandises par le transporteur
- TNT : 1,6 € HT.
Livraison le samedi
- TNT : 6 € HT par colis.
- UPS (national) : 20,20 € HT.
- UPS (international) : 66,30 € HT.
- DHL : 40 € HT ou 0,45 € HT par kg (si supérieur).
Gestion prioritaire (initiative du client)
- TNT : 30 € HT.
Documentation et douane
- Absence de documentation douanière : Chronopost : 16 € HT.
- Déclaration pour une autre agence gouvernementale : UPS : 50 € HT par envoi.
- Inspection douanière : UPS : 23 € HT.
- Rectification de déclaration douanière : DHL : 80 € HT.
Traitement SAV complémentaire
- Chronopost – Chrono Classic : 16 € HT pour les envois vers Royaume-Uni, Suisse et Norvège.
- Chronopost – Chrono Express : 16 € HT pour les envois vers États-Unis, Canada, Royaume-Uni, Australie, Japon et Chine.
Important
SpedireBox applique automatiquement ces frais supplémentaires en fonction de la situation. En cas d’incidents ou d’interventions spécifiques, assurez-vous de respecter les conditions des transporteurs afin d’éviter ces frais.
Si vous expédiez plus de treize (13) articles différents, télécharger le tableau supplémentaire.
Préparation de la facture
- Les factures manuscrites ne sont pas acceptées. Remplissez-la de manière numérique depuis un ordinateur, une tablette ou un téléphone portable.
- Avant d’expédier le colis, demandez au destinataire son numéro de carte d’identité/TAX-TVA.
- Indiquez impérativement les numéros d’identification personnel/fiscal de l’expéditeur et du destinataire. En l’absence de ces informations, le colis sera bloqué en douane.
Structure de la facture douanière
Le modèle de facture douanière est divisé en neuf (9) sections. Voici comment les compléter :
- Motif de l’envoi
Sélectionnez le motif correspondant :
- Commercial :
- Lorsque les marchandises envoyées sont le résultat d’une vente (le destinataire a acheté l’article).
- Inscrivez le numéro de la facture de vente dans la case prévue.
- Non-commercial :
- Lorsque les marchandises envoyées sont des effets personnels, des échantillons, un cadeau ou un retour (articles retournés au vendeur).
2-3. Informations sur l’expéditeur et le destinataire
Fournissez les coordonnées complètes de l’expéditeur et du destinataire. Ces informations doivent correspondre à celles enregistrées lors de la commande.
Pour un particulier :
- Carte d’identité : Numéro de la pièce d’identité.
- Passeport : Utilisé uniquement si vous ne possédez pas de carte d’identité.
- Prénoms et noms de famille.
- Adresse complète : Rue, numéro, étage, porte, code postal, ville et pays.
- Téléphone : Numéro avec le préfixe téléphonique.
Pour une entreprise :
- SIRET : Numéro d’identification fiscale de la société ou entité juridique.
- Nom de l’entreprise.
- Adresse fiscale : Rue, numéro, étage, porte, code postal, ville et pays.
- Téléphone : Numéro avec le préfixe téléphonique.
- Inventaire du contenu de l’envoi : guide détaillé
Description des articles
- Faites un inventaire complet et précis des articles envoyés, avec une description détaillée en anglais. Incluez :
- Le matériau de fabrication.
- L’usage.
- La marque.
- La taille, le format, etc.
- Articles usagés : Mentionnez explicitement leur état sur la facture.
- Matières d’origine animale : Si un article contient du cuir, de la laine, de la soie ou autres matières animales, précisez la nature et l’origine, par exemple, cuir bovin ou cuir synthétique.
Numéro tarifaire douanier (Tariff Number)
- Indiquez le Tariff Number/code douanier pour chaque article. Ce code permet aux autorités douanières de classer les marchandises.
- Une déclaration incorrecte de ce code peut provoquer des retards, des retours ou des frais supplémentaires.
Comment trouver le Tariff Number
- Accédez au site : www.tariffnumber.com.
- Analysez la description et les matériaux de vos articles.
- Dans la barre de recherche, tapez un mot-clé en anglais décrivant votre article, puis appuyez sur Entrée.
- Exemple : Pour un livre de coloriage pour enfants, tapez Book. Une liste de codes apparaîtra, dont 49030000, correspondant à un livre de coloriage. Ce code doit être mentionné sur la facture.
- Si le code est introuvable, essayez des synonymes (ex. : pantalon au lieu de pantalons).
- Assurez-vous de lire la description complète du code avant de l’utiliser.
Important
L’équipe du service client de SpedireBox n’est pas habilitée à fournir le Tariff Number. Pour des questions, contactez directement la Direction Générale des Finances Publiques.
Pays d’origine
- Indiquez le pays où l’article a été fabriqué (Made in/Fabriqué en). Cette information se trouve sur l’étiquette, le manuel ou l’emballage extérieur.
Nombre d’articles
- Mentionnez la quantité envoyée.
- Pour plusieurs articles identiques (ex. : deux T-shirts de même taille et couleur), décrivez-les une seule fois dans l’inventaire.
- Si les articles nécessitent un Tariff Number différent, utilisez des lignes distinctes.
Valeur des articles
- Inscrivez la valeur réelle des marchandises :
- Valeur unitaire : Prix d’un seul article.
- Valeur sous-total : Somme des valeurs. Le PDF calcule automatiquement ces montants.
- Déclarer une valeur irréaliste, comme 1,00 € pour un smartphone, peut entraîner des retards ou un blocage.
Conseils :
- Pour des objets personnels usagés, estimez leur valeur en tenant compte de leur prix initial, ancienneté et dépréciation.
- Pour des articles fabriqués par vos soins, calculez leur valeur en additionnant le coût des matériaux et le temps de travail.
Coût du transport/Shipping Cost
- Mentionnez le montant payé à SpedireBox pour l’expédition (hors protection supplémentaire, si applicable).
- Il n’est pas nécessaire de détailler un Tariff Number pour cette ligne
- Motif de l’exportation
Indiquez la raison de l’envoi :
- Achat ou vente.
- Effets personnels.
- Échantillons.
- Documents.
- Retours (articles renvoyés à leur vendeur).
- Détails de l’expédition
- Nombre de colis : Mentionnez le nombre de boîtes incluses dans votre expédition.
- Poids total des colis : Déclarez le poids exact de la boîte ou, si plusieurs boîtes sont envoyées, la somme totale de leurs poids respectifs. Une déclaration incorrecte peut entraîner des retards ou des frais supplémentaires lors du dédouanement.
- Coût du transport (Shipping Cost) : Indiquez le montant payé à SpedireBox pour l’envoi, en excluant les frais éventuels de protection supplémentaire.
- Déclaration de double usage
Déclarez que les marchandises expédiées ne sont pas destinées à un usage militaire, en conformité avec la réglementation européenne et la législation en vigueur.
- L’envoi d’articles à usage militaire est illégal et entraîne des sanctions.
- Déclaration CITES
Déclarez que les marchandises expédiées respectent les réglementations sur la protection des espèces menacées :
- Aucun article fabriqué à partir de matériaux interdits (par exemple, ivoire, corne de rhinocéros) ne doit être inclus dans l’envoi.
- Consultez la Liste des espèces CITES pour vérifier les restrictions.
- L’envoi d’articles non conformes est illégal et sanctionnable.
- Exportations définitives
Déclarez que l’envoi est réalisé en tant qu’exportation définitive, et non à titre temporaire.
- Sachez que des taxes et droits de douane s’appliqueront.
- Important : SpedireBox ne prend en charge que les exportations définitives, pas les exportations temporaires.
- Biens culturels
Déclarez que les marchandises ne font pas partie des biens culturels soumis à des restrictions à l’exportation, tels que :
- Œuvres d’art.
- Antiquités.
- Manuscrits.
- Autres objets de valeur historique ou culturelle nécessitant une autorisation spéciale.
- Déclaration de libre exportation
Déclarez que les marchandises expédiées :
- Ne sont pas soumises à des restrictions ou interdictions d’exportation imposées par l’Union européenne.
- Ne relèvent pas de catégories réglementées comme :
- Biens protégés.
- Produits dangereux.
- Articles ayant des impacts environnementaux ou sociaux négatifs.
Signature
Signez la facture de manière digitale ou manuscrite pour attester de la véracité des informations fournies. Une absence de signature entraînera le blocage du colis en douane.
Joindre la facture douanière au colis
- Imprimez la documentation requise
Pour un envoi commercial :
- 3 copies de la facture douanière, complétée et signée.
- 1 copie du numéro SIRET/TVA (numéro d’identification fiscale).
- 1 copie de la facture d’achat/vente des marchandises.
Pour un envoi non commercial :
- 3 copies de la facture douanière, complétée et signée.
- 1 copie de la carte d’identité de l’expéditeur, recto et verso.
- Si l’expéditeur ne possède pas de carte d’identité, fournir 1 copie du passeport.
- Préparez l’enveloppe de documents douaniers
Placez tous les documents dans une enveloppe portant la mention Documents Douaniers / Customs Documents à l’extérieur du colis.
- Fixez l’enveloppe au colis
Fixez l’enveloppe sur le côté de la boîte à l’aide d’une quantité suffisante de ruban adhésif.
- Des enveloppes adhésives transparentes ou des porte-documents peuvent être achetés dans tout bureau de poste ou magasin de papeterie.